ARPDD

Comité d'éthique

Le Comité d'éthique de l'ARPDD est une instance consultative pluridisciplinaire (professionnels de santé, spécialistes en sciences humaines, représentants de la société civile). Il a pour mission d'accompagner les soignants, les patients et leurs proches face aux questionnements éthiques ou aux situations médicales complexes rencontrées au cours de la prise en charge.

Sa réflexion repose sur des principes fondamentaux : le respect de la personne et de sa vulnérabilité, l'indépendance des avis, la pluridisciplinarité et la confidentialité.

Soumettre une demande d'avis

Vous pouvez remplir directement le formulaire de cette page pour transmettre votre demande au Comité d'éthique de l'ARPDD.

Information importante relative à votre saisine :
Cette saisine sera lue uniquement par les membres du Comité d'éthique de l'ARPDD. Si cette saisine relève de la compétence du Comité d'éthique, un avis sera rendu et adressé au demandeur (il ne s'agira pas de recommandations, mais d'un point d'éclairage).

Documents à consulter et télécharger

Consultez l'ensemble des principes fondateurs, des valeurs, des missions et des règles de fonctionnement du Comité.

Télécharger la Charte du comité d'éthique (PDF)

Information relative au traitement des données personnelles (RGPD), à la confidentialité et au suivi des demandes.

Télécharger la Notice d'information Patient (PDF)

La demande d'avis concerne (plusieurs options possibles)

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